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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPPARO
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CONFORELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORELEC
CEPPARO S.A

Numéro de dépôt :
3047167
Date de dépôt :
14/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2010

Présentation de la marque CONFORELEC

Déposée le 14 août 2000 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Société Anonyme, Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A - France.

La marque CONFORELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORELEC est expirée depuis le 14 août 2010.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORT-ECO , CHALEUR ET CONFORT , Eco Confort , STRAC , CONFORT D'AUJOURD'HUI


CEPPARO S.A - Société Anonyme, Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France - SIREN 388789836


CEPPARO S.A - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410930 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

- Appareils de chauffage et de climatisation.